CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Le Jardin des Nymphes
Préambule
Bienvenue sur Le Jardin des Nymphes.
Chaque minéral, chaque pierre naturelle et chaque bijou proposé sur notre boutique est sélectionné avec soin pour sa qualité, son authenticité et son esthétique.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir de manière claire, transparente et équilibrée les droits et obligations de Le Jardin des Nymphes et de ses clients dans le cadre des ventes réalisées à distance.
Notre volonté est de proposer une relation de confiance fondée sur la transparence, le respect de la réglementation française et la satisfaction de nos clients.
Les présentes CGV sont rédigées conformément aux dispositions du Code de la consommation, du Code civil et des autres textes applicables à la vente à distance en France.
Article 1 – Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées par :
Le Jardin des Nymphes
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Exploitante : Vanessa Marotta
SIRET : 920 419 660 00021
Adresse du siège social : 23 rue du Cornot 70170 Chargey les port
Adresse électronique : lejardindesnymphes@outlook.fr
Site internet : www.jardindesnymphes.fr
TVA :
Le Jardin des Nymphes bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.
Les prix sont indiqués sans TVA, celle-ci n'étant pas applicable conformément à l'article L.223-3 du Code des impositions sur les biens et services (CIBS).
Article 2 – Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toute commande passée auprès de Le Jardin des Nymphes par un consommateur ou un client non professionnel.
Elles régissent notamment les ventes conclues :
-
sur le site internet www.jardindesnymphes.fr ;
-
par l'intermédiaire des réseaux sociaux (Instagram, Facebook, TikTok ou tout autre réseau utilisé par Le Jardin des Nymphes) ;
-
lors des ventes en direct (« lives ») ;
-
par message privé ;
-
par courrier électronique ;
-
ou par tout autre moyen de vente à distance proposé par Le Jardin des Nymphes.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet.
Toute commande implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 3 – Définitions
Au sens des présentes Conditions Générales de Vente :
Client : toute personne physique agissant à des fins non professionnelles et procédant à l'achat d'un ou plusieurs Produits.
Vendeur : Le Jardin des Nymphes.
Produit : tout bien proposé à la vente par Le Jardin des Nymphes, notamment les minéraux, pierres naturelles, objets décoratifs, bijoux en argent, bijoux en pierres naturelles et accessoires.
Site : le site internet www.jardindesnymphes.fr.
Commande : tout achat validé par le client selon les modalités prévues aux présentes CGV.
Article 4 – Produits
Le Jardin des Nymphes commercialise principalement :
-
des minéraux naturels ;
-
des pierres naturelles ;
-
des objets de décoration en pierre naturelle ;
-
des bijoux en argent, notamment en argent 925 ;
-
des bijoux ornés de pierres naturelles ;
-
des accessoires liés à l'univers des minéraux.
Chaque fiche produit présente les caractéristiques essentielles du Produit proposé.
Le client est invité à prendre connaissance de ces informations avant toute commande.
Article 5 – Caractéristiques des pierres naturelles
Les produits commercialisés par Le Jardin des Nymphes sont, sauf indication contraire, composés de pierres naturelles.
Chaque pierre est unique.
À ce titre, elle peut naturellement présenter :
-
des inclusions ;
-
des cavités ;
-
des voiles ;
-
des lignes de croissance ;
-
des irrégularités de surface ;
-
des différences de transparence ;
-
des nuances de couleur ;
-
des variations de forme ;
-
des variations de texture ;
-
des fissures internes naturelles ne compromettant pas l'intégrité du produit.
Ces caractéristiques sont propres aux minéraux naturels et participent à leur authenticité. Elles ne constituent pas, à elles seules, un défaut de conformité.
En revanche, un produit livré cassé, incomplet ou ne correspondant pas à sa description relève des garanties légales prévues par la réglementation.
Article 6 – Dimensions, poids et photographies
Les dimensions, poids et mesures figurant sur les fiches produits sont communiqués avec le plus grand soin.
En raison du caractère naturel des pierres et, le cas échéant, du travail artisanal réalisé sur certains produits, de légères variations peuvent exister.
Ces variations ne constituent pas un défaut lorsqu'elles restent raisonnables au regard de la nature du Produit.
Les photographies et vidéos sont réalisées afin de représenter les Produits avec la plus grande fidélité.
Toutefois, le rendu des couleurs peut varier en fonction :
-
de l'éclairage utilisé lors de la prise de vue ;
-
de la luminosité ambiante ;
-
des réglages de l'écran ;
-
du navigateur internet ;
-
du téléphone ou de l'ordinateur utilisé par le client.
Ces différences de perception ne constituent pas un défaut de conformité dès lors que le Produit correspond à sa description.
Lorsque cela est indiqué sur la fiche produit, la photographie représente la pièce unique effectivement vendue. Dans les autres cas, elle illustre un exemplaire représentatif d'un produit naturel dont chaque pièce est unique.
Article 7 – Informations relatives à la lithothérapie
Les informations relatives aux propriétés énergétiques, symboliques ou traditionnellement attribuées aux pierres naturelles sont communiquées à titre exclusivement informatif.
Elles sont issues de traditions et d'ouvrages consacrés à la lithothérapie.
Elles ne constituent en aucun cas :
-
une affirmation scientifique ;
-
un avis médical ;
-
un diagnostic ;
-
une prescription ;
-
un traitement médical.
Les produits commercialisés par Le Jardin des Nymphes ne remplacent jamais l'avis, le diagnostic ou le traitement d'un professionnel de santé.
En cas de problème de santé, il appartient au client de consulter un professionnel de santé qualifié.
Article 8 – Disponibilité des Produits
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En raison du caractère unique de nombreuses pièces, une indisponibilité exceptionnelle peut survenir malgré les précautions prises par Le Jardin des Nymphes.
Dans cette hypothèse, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Le Jardin des Nymphes proposera, au choix du client :
-
le remboursement intégral des sommes versées pour le produit indisponible ; ou
-
un produit équivalent, sous réserve de l'accord exprès du client.
Aucun remplacement ne sera effectué sans l'accord préalable du client.
Article 9 – Prix
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€).
Ils correspondent au prix applicable au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.
Le Jardin des Nymphes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Toutefois, les Produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment où la commande est définitivement validée.
En cas d'erreur manifeste de prix résultant d'un dysfonctionnement technique ou d'une erreur matérielle évidente, Le Jardin des Nymphes contactera le client afin de lui proposer :
-
soit le maintien de la commande au prix corrigé ;
-
soit l'annulation de la commande avec remboursement intégral des sommes déjà versées.
Article 10 – Formation de la commande
La commande est réputée définitive lorsque :
-
le client a sélectionné les Produits souhaités ;
-
les présentes Conditions Générales de Vente ont été mises à sa disposition ;
-
le client a accepté les présentes CGV selon les modalités prévues par le canal de vente utilisé ;
-
le paiement a été reçu ou validé conformément au mode de paiement choisi.
Pour les ventes réalisées lors de lives, sur les réseaux sociaux ou par message privé, la commande est considérée comme ferme après la mise à disposition du panier ou du lien de paiement et la réception du règlement, sauf accord particulier convenu entre les parties.
Le Jardin des Nymphes se réserve le droit de refuser une commande pour un motif légitime, notamment en cas :
-
d'informations manifestement erronées ;
-
de fraude ou tentative de fraude ;
-
d'incident de paiement antérieur ;
-
de comportement injurieux, menaçant ou abusif envers le vendeur ;
-
d'impossibilité d'exécuter la commande.
Article 11 – Réservation des Produits et délai de paiement
Lorsqu'un panier est préparé à la demande d'un client, notamment à l'issue d'un live, d'une vente sur les réseaux sociaux ou d'un échange privé, les Produits sont réservés pendant une durée de trois (3) jours calendaires à compter de l'envoi du message informant le client que son panier est disponible.
Durant cette période, les Produits sont retirés de la vente.
À défaut de paiement intégral dans ce délai, la réservation prend automatiquement fin.
Les Produits pourront alors être remis en vente, sans relance préalable ni indemnité.
Cette remise en vente n'engage pas la responsabilité de Le Jardin des Nymphes et ne donne droit à aucune priorité ultérieure.
Toute prolongation du délai de paiement demeure exceptionnelle et relève exclusivement de l'accord exprès du vendeur.
Article 12 – Moyens de paiement
Le Jardin des Nymphes accepte les moyens de paiement suivants :
-
carte bancaire ;
-
PayPal ;
-
virement bancaire ;
-
chèque bancaire.
Le paiement est exigible en totalité.
Pour les paiements par virement bancaire ou par chèque, l'expédition de la commande intervient après réception effective et validation des fonds.
Les éventuels frais bancaires liés au mode de paiement choisi demeurent à la charge du client.
Article 13 – Réserve de propriété
Les Produits demeurent la propriété de Le Jardin des Nymphes jusqu'au paiement complet du prix.
Toutefois, conformément aux dispositions légales applicables aux ventes conclues avec des consommateurs, les risques liés au Produit sont transférés au client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien, sauf disposition légale contraire.
Article 14 – Confirmation de commande
Lorsque cela est techniquement possible, un récapitulatif de commande est adressé au client par courrier électronique ou mis à sa disposition sur son compte client.
Il appartient au client de vérifier les informations figurant sur cette confirmation et de signaler sans délai toute erreur concernant :
-
son identité ;
-
son adresse de livraison ;
-
les Produits commandés ;
-
les quantités ;
-
le mode de livraison choisi.
En l'absence de signalement avant l'expédition, la commande sera préparée conformément aux informations communiquées par le client.
Article 15 – Modification ou annulation de commande
Tant que la commande n'a pas été préparée pour l'expédition, le client peut solliciter une modification ou une annulation.
Le Jardin des Nymphes examinera chaque demande dans les meilleurs délais.
Toutefois, une modification ou une annulation ne pourra être garantie lorsque la préparation de la commande est déjà engagée ou que le colis a été confié au transporteur.
Les droits du consommateur relatifs au droit de rétractation demeurent applicables dans les conditions prévues par les présentes CGV.
Article 16 – Exactitude des informations communiquées
Le client est seul responsable des informations qu'il communique lors de sa commande.
Il lui appartient notamment de vérifier :
-
l'exactitude de son adresse postale ;
-
son adresse électronique ;
-
son numéro de téléphone ;
-
toute information utile à la bonne livraison de la commande.
Le Jardin des Nymphes ne saurait être tenu responsable d'un retard ou d'une impossibilité de livraison résultant d'informations inexactes ou incomplètes fournies par le client.
Lorsque la commande est retournée au vendeur en raison d'une erreur imputable au client (adresse incomplète, absence de nom sur la boîte aux lettres, colis non réclamé, etc.), les frais d'une nouvelle expédition seront à la charge du client, après acceptation de leur montant.
Article 17 – Préparation des commandes
Chaque commande est préparée individuellement avec le plus grand soin.
Avant toute expédition, Le Jardin des Nymphes procède à un contrôle visuel des Produits afin de vérifier notamment :
-
leur conformité avec la commande ;
-
leur état apparent ;
-
leur intégrité ;
-
la présence des accessoires éventuellement fournis ;
-
la qualité de leur emballage.
Les Produits sont emballés de manière à limiter les risques liés au transport, en tenant compte de leur nature et de leur fragilité.
Article 18 – Délais d'expédition
Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 24 heures à 3 jours ouvrés après validation définitive du paiement.
Ce délai est donné à titre indicatif.
Il peut exceptionnellement être prolongé en cas notamment :
-
d'un volume exceptionnel de commandes ;
-
d'un événement indépendant de la volonté du vendeur ;
-
d'un cas de force majeure.
Le client est informé dans les meilleurs délais lorsqu'un retard significatif est constaté.
Article 19 – Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine selon les modes de livraison proposés lors de la commande.
Les délais de livraison annoncés par les transporteurs sont communiqués à titre indicatif.
Le Jardin des Nymphes ne peut être tenu responsable d'un retard imputable exclusivement au transporteur, sans préjudice des droits reconnus au consommateur par la loi.
Le transfert des risques intervient au moment où le client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du colis, conformément aux dispositions légales applicables.
Article 20 – Vérification des informations de livraison
Le client est tenu de vérifier l'exactitude des informations communiquées lors de sa commande.
Toute erreur concernant notamment :
-
le nom ;
-
le prénom ;
-
l'adresse ;
-
le numéro de téléphone ;
-
les informations nécessaires à la livraison,
est susceptible d'entraîner un retard ou un retour du colis.
Le Jardin des Nymphes ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant d'informations inexactes ou incomplètes fournies par le client.
Article 21 – Colis non distribués ou retournés
Lorsque le colis est retourné à Le Jardin des Nymphes en raison notamment :
-
d'une adresse erronée ou incomplète ;
-
d'une absence répétée lors des passages du transporteur ;
-
d'un colis non réclamé dans les délais impartis ;
-
de l'absence de réponse aux sollicitations du transporteur lorsque celles-ci sont nécessaires à la livraison,
le client pourra demander une nouvelle expédition.
Les frais correspondant à cette nouvelle expédition seront à la charge du client.
La réexpédition ne sera effectuée qu'après règlement des nouveaux frais de transport.
Lorsque le client préfère exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi, les conséquences financières seront déterminées conformément aux dispositions légales applicables.
Article 22 – Retard de livraison
En cas de retard de livraison, le client est invité à contacter Le Jardin des Nymphes afin qu'une recherche puisse être engagée auprès du transporteur.
Lorsque le retard ouvre au consommateur des droits prévus par le Code de la consommation, ceux-ci demeurent intégralement applicables.
Article 23 – Colis perdu
En cas de perte présumée du colis, Le Jardin des Nymphes ouvre une enquête auprès du transporteur concerné.
Pendant la durée de cette enquête, les parties s'engagent à coopérer en fournissant les informations raisonnablement nécessaires au traitement du dossier.
Lorsque la perte est confirmée et que la responsabilité du vendeur est engagée, Le Jardin des Nymphes proposera, conformément à la réglementation applicable :
-
un nouvel envoi lorsque cela est possible ;
-
ou le remboursement des sommes concernées.
Article 24 – Colis endommagé
Le client est invité à vérifier l'état apparent du colis lors de sa réception.
En présence d'un dommage visible, il est recommandé :
-
de formuler des réserves précises auprès du transporteur lorsque cela est possible ;
-
de prendre plusieurs photographies du colis avant son ouverture ;
-
de conserver l'emballage d'origine.
Ces précautions facilitent l'instruction d'une éventuelle réclamation.
Article 25 – Vérification du contenu du colis
Après réception, le client est invité à vérifier le contenu de son colis dans les meilleurs délais.
En cas d'anomalie (Produit cassé, manquant, non conforme ou détérioré), il est recommandé de contacter Le Jardin des Nymphes dès que possible.
Afin de faciliter l'étude du dossier, il est conseillé de transmettre :
-
des photographies du colis fermé ;
-
des photographies de l'emballage intérieur ;
-
des photographies des Produits concernés.
La réalisation d'une vidéo montrant l'ouverture complète du colis constitue un moyen de preuve particulièrement utile.
Toutefois, l'absence de vidéo ne prive pas le client de ses droits légaux.
Chaque réclamation est étudiée au regard de l'ensemble des éléments disponibles.
Article 26 – Délais de réclamation
Le client est invité à signaler toute anomalie dans un délai raisonnable après la réception de la commande.
Un signalement rapide permet de faciliter les démarches auprès du transporteur ainsi que le traitement du dossier.
Toutefois, ce délai de signalement ne peut avoir pour effet de limiter les droits dont bénéficie le consommateur au titre des garanties légales.
Article 27 – Force majeure
Le Jardin des Nymphes ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement répondant à la définition de la force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.
Sont notamment susceptibles de constituer un cas de force majeure :
-
une catastrophe naturelle ;
-
un incendie ;
-
une guerre ;
-
une pandémie ;
-
une grève générale affectant les transports ;
-
une décision administrative empêchant temporairement l'exécution du contrat.
Pendant la durée de l'événement, les obligations concernées sont suspendues dans les conditions prévues par la loi.
Lorsque l'empêchement devient définitif, les conséquences sont réglées conformément aux dispositions légales applicables.
Article 28 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus par la loi.
Le délai de rétractation court à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur), prend physiquement possession du Produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le client peut utiliser le formulaire de rétractation mis à disposition par Le Jardin des Nymphes ou adresser toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Cette demande peut être adressée à :
Le Jardin des Nymphes
📧 lejardindesnymphes@outlook.fr
Article 29 – Retour des Produits
Après avoir exercé son droit de rétractation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour retourner le ou les Produits.
Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf disposition légale contraire ou accord particulier du vendeur.
Le Produit doit être retourné :
-
complet ;
-
correctement protégé ;
-
accompagné, lorsque cela est possible, de ses accessoires.
Le client peut manipuler le Produit dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Toute manipulation excédant ce qui est raisonnablement nécessaire peut engager sa responsabilité en cas de dépréciation du Produit.
Article 30 – Remboursement
Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, Le Jardin des Nymphes rembourse :
-
le prix des Produits retournés ;
-
ainsi que les frais correspondant au mode de livraison standard proposé lors de la commande.
Le remboursement intervient dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification de la rétractation.
Conformément à la loi, Le Jardin des Nymphes peut différer le remboursement jusqu'à :
-
la récupération effective des Produits ;
ou
-
la réception d'une preuve d'expédition fournie par le client,
la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Le remboursement est effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du client.
Article 31 – Produits exclus du droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne s'applique notamment pas aux Produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Peuvent notamment être concernés :
-
un bijou gravé à la demande du client ;
-
un bijou réalisé sur mesure ;
-
un Produit ayant fait l'objet d'une personnalisation spécifique ne permettant pas sa remise en vente.
Les Produits naturels vendus à l'unité, les pièces uniques ou les minéraux rares ne sont pas exclus du droit de rétractation du seul fait de leur caractère unique.
Article 32 – Garantie légale de conformité
Le Jardin des Nymphes est tenu de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Le consommateur bénéficie notamment :
-
d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-
de la possibilité d'obtenir la réparation ou le remplacement du Produit lorsque cela est possible ;
-
à défaut, selon les conditions prévues par la loi, d'une réduction du prix ou de la résolution du contrat.
Les défauts de conformité apparaissant dans le délai prévu par la loi bénéficient des présomptions légales applicables.
Les présentes Conditions Générales de Vente ne limitent en aucun cas les droits conférés au consommateur par la garantie légale de conformité.
Article 33 – Garantie contre les vices cachés
Le client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Lorsqu'un vice caché est établi, le client peut exercer les droits prévus par ces dispositions légales.
Article 34 – Mise en œuvre des garanties
Toute demande de garantie devra être adressée à :
📧 lejardindesnymphes@outlook.fr
Le client est invité à communiquer :
-
son numéro de commande ;
-
une description précise du problème rencontré ;
-
des photographies lorsque cela est possible.
Le Jardin des Nymphes pourra demander le retour du Produit afin d'en permettre l'examen.
Lorsque la garantie légale est applicable, les frais nécessaires à la mise en conformité sont pris en charge conformément aux dispositions légales.
Article 35 – Particularités des bijoux
Les bijoux proposés par Le Jardin des Nymphes sont fabriqués à partir de matériaux naturels ou précieux pouvant évoluer avec le temps.
L'argent, notamment l'argent 925, peut naturellement s'oxyder sous l'effet :
-
de l'humidité ;
-
de la transpiration ;
-
du pH de la peau ;
-
des cosmétiques ;
-
des parfums ;
-
de certains produits chimiques.
Ce phénomène est normal et ne constitue pas, à lui seul, un défaut de conformité.
Un nettoyage adapté permet généralement de restituer son éclat au bijou.
Article 36 – Pierres perdues et sertissages
La perte d'une pierre ne constitue pas automatiquement un défaut de fabrication.
Chaque situation est examinée individuellement.
Lorsque l'examen met en évidence un défaut de sertissage ou un défaut de fabrication existant lors de la délivrance du Produit, les garanties légales trouvent à s'appliquer.
En revanche, les dommages résultant notamment :
-
d'un choc ;
-
d'une chute ;
-
d'un accrochage ;
-
d'une torsion ;
-
d'une mauvaise utilisation ;
-
d'une modification ou d'une réparation effectuée par un tiers,
ne relèvent pas de la garantie légale lorsqu'ils sont à l'origine du dommage.
Lorsque cela est techniquement possible, Le Jardin des Nymphes pourra proposer une réparation payante.
Article 37 – Bracelets élastiques
Les bracelets montés sur fil élastique sont soumis à une usure naturelle liée à leur utilisation.
Afin de préserver leur durée de vie, il est recommandé :
-
de les enfiler sans tirer excessivement sur l'élastique ;
-
d'éviter les tractions répétées ;
-
de les protéger des produits chimiques et de l'humidité prolongée.
L'usure normale du fil élastique au fil du temps ne constitue pas un défaut de conformité.
En revanche, une rupture anormalement précoce imputable à un défaut existant lors de la délivrance demeure couverte par les garanties légales.
Article 38 – Entretien des Produits
Le client est invité à respecter les conseils d'entretien communiqués par Le Jardin des Nymphes.
Les minéraux sont des matériaux naturels parfois fragiles.
Certaines pierres peuvent être sensibles :
-
aux chocs ;
-
aux variations importantes de température ;
-
à l'eau ;
-
aux produits chimiques ;
-
à une exposition prolongée au soleil.
Le Jardin des Nymphes ne saurait être tenu responsable d'une détérioration résultant d'un usage ou d'un entretien inadapté postérieur à la livraison.
Article 39 – Exclusions de garantie
Les garanties légales ne couvrent pas les dommages résultant exclusivement :
-
d'une mauvaise utilisation du Produit ;
-
d'un choc ou d'une chute après la livraison ;
-
d'une modification réalisée par le client ou un tiers ;
-
d'une réparation effectuée sans l'accord du vendeur ;
-
d'une usure normale compatible avec la nature du Produit.
Ces exclusions ne s'appliquent pas lorsqu'un défaut de conformité ou un vice caché est établi conformément aux dispositions légales.
Article 40 – Responsabilité
Le Jardin des Nymphes s'engage à apporter le plus grand soin à la sélection, à la description, à la préparation et à l'expédition des Produits proposés à la vente.
La responsabilité de Le Jardin des Nymphes ne pourra être engagée lorsque l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable :
-
au client ;
-
à un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ;
-
ou à un cas de force majeure tel que défini par la loi.
En tout état de cause, aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente n'a pour effet de limiter les droits dont bénéficie le consommateur en application des dispositions impératives du Code de la consommation.
Article 41 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site internet, les réseaux sociaux et les supports de communication de Le Jardin des Nymphes est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sont notamment protégés :
-
le nom commercial « Le Jardin des Nymphes » ;
-
le logo ;
-
les photographies ;
-
les vidéos ;
-
les illustrations ;
-
les descriptions de Produits ;
-
les fiches informatives ;
-
les textes ;
-
les créations graphiques ;
-
la charte graphique ;
-
l'organisation générale du site.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Le Jardin des Nymphes est interdite et est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
L'achat d'un Produit ne confère aucun droit de reproduction sur les contenus publiés par Le Jardin des Nymphes.
Article 42 – Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d'exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site internet.
Article 43 – Cookies
Le site internet peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d'audience ou de personnalisation.
Les modalités de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies accessible sur le site.
Article 44 – Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Le Jardin des Nymphes.
Les coordonnées du médiateur désigné par Le Jardin des Nymphes figurent sur une page dédiée du site internet ainsi que dans les mentions légales.
Avant toute saisine du médiateur, le client est invité à adresser une réclamation écrite à :
afin de rechercher une solution amiable.
Article 45 – Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le consommateur conserve la possibilité de saisir la juridiction compétente conformément aux dispositions légales applicables.
Article 46 – Modification des Conditions Générales de Vente
Le Jardin des Nymphes se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment afin de tenir compte :
-
d'une évolution de son activité ;
-
d'une évolution technique du site internet ;
-
d'une évolution législative ou réglementaire.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Aucune modification ne pourra s'appliquer rétroactivement à une commande déjà conclue.
Article 47 – Nullité partielle
Si l'une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente devait être déclarée nulle, inapplicable ou réputée non écrite par une décision de justice devenue définitive, les autres dispositions conserveraient leur plein effet.
Les parties conviennent de remplacer, dans toute la mesure du possible, la disposition concernée par une disposition valable poursuivant un objectif équivalent.
Article 48 – Acceptation des Conditions Générales de Vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant toute validation de sa commande.
La validation de la commande emporte acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Annexe 1 – Formulaire de rétractation
À l'attention de :
Le Jardin des Nymphes
Adresse : [À compléter]
E-mail : lejardindesnymphes@outlook.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des Produits suivants :
..............................................................................
Numéro de commande :
............................................................
Commandé le :
............................................................
Reçu le :
............................................................
Nom et prénom :
............................................................
Adresse :
............................................................
Date :
............................................................
Signature (uniquement en cas de formulaire papier) :
............................................................
Charte Qualité – Le Jardin des Nymphes
Chez Le Jardin des Nymphes, chaque commande est préparée avec le même soin que si elle était destinée à un proche.
Nous nous engageons à :
-
sélectionner avec attention chacun de nos minéraux et bijoux ;
-
décrire les Produits avec honnêteté et transparence ;
-
signaler les traitements des pierres lorsqu'ils sont connus ;
-
contrôler chaque Produit avant son expédition ;
-
emballer chaque commande avec le plus grand soin afin de limiter les risques liés au transport ;
-
répondre aux demandes de nos clients avec bienveillance et professionnalisme ;
-
rechercher en priorité une solution amiable en cas de difficulté.
Parce que chaque pierre est une création unique de la nature, nous considérons ses particularités comme une richesse et nous nous engageons à les présenter avec sincérité.
Notre objectif est de proposer des Produits authentiques, sélectionnés avec passion, dans un esprit de confiance, de respect et de transparence.
PARTIE 5 – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX PRODUITS ET AUX VENTES DU JARDIN DES NYMPHES
Article 49 – Authenticité des Produits
Le Jardin des Nymphes sélectionne ses Produits auprès de fournisseurs spécialisés et reconnus dans le domaine des minéraux et des pierres naturelles.
L'identification des minéraux repose notamment sur :
-
les informations communiquées par les fournisseurs ;
-
l'expérience du vendeur ;
-
les caractéristiques minéralogiques observables ;
-
les documents d'authentification éventuellement remis par les fournisseurs.
Sauf mention contraire figurant sur la fiche Produit, les pierres proposées sont des pierres naturelles.
Toutefois, la minéralogie étant une science complexe et certains minéraux pouvant présenter des caractéristiques très proches, Le Jardin des Nymphes ne saurait garantir une identification absolue lorsqu'aucune analyse gemmologique ou de laboratoire n'a été réalisée.
Article 50 – Traitements des pierres naturelles
Certaines pierres naturelles commercialisées dans le monde peuvent avoir fait l'objet de traitements destinés notamment à améliorer leur couleur, leur stabilité ou leur résistance.
Ces traitements peuvent comprendre notamment :
-
le chauffage ;
-
la stabilisation ;
-
l'imprégnation ;
-
la teinture ;
-
le remplissage de fissures ;
-
la reconstitution.
Lorsque Le Jardin des Nymphes a connaissance d'un traitement appliqué à un Produit, cette information est indiquée sur la fiche Produit dans la mesure du possible.
Lorsque cette information n'est pas connue ou n'a pas été communiquée par le fournisseur, Le Jardin des Nymphes ne peut garantir l'absence de traitement.
Cette absence d'information ne saurait être assimilée à une volonté de dissimulation.
Article 51 – Particularités des minéraux
Les minéraux sont des créations naturelles.
Chaque pièce est unique.
Des différences peuvent notamment exister concernant :
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la couleur ;
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la transparence ;
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les inclusions ;
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les cavités ;
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les lignes de croissance ;
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la cristallisation ;
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les formes ;
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les dimensions ;
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le poids ;
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le poli.
Ces différences participent au caractère authentique du Produit.
Elles ne constituent pas un défaut de conformité lorsqu'elles correspondent à la description du Produit.
Article 52 – Réservations lors des ventes en direct
Lors des ventes en direct organisées sur les réseaux sociaux, les réservations sont enregistrées selon l'ordre d'apparition des messages tel qu'il est visible sur l'écran utilisé par Le Jardin des Nymphes.
En raison :
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des délais de transmission des plateformes ;
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des différences d'affichage entre appareils ;
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des connexions internet des participants ;
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des éventuels dysfonctionnements techniques,
l'ordre affiché peut différer d'un utilisateur à l'autre.
En conséquence, seul l'ordre constaté par Le Jardin des Nymphes au moment de la vente fait foi.
Le vendeur s'engage à appliquer cette règle de manière constante et de bonne foi.
Article 53 – Disponibilité des pièces uniques
Une grande partie des Produits proposés par Le Jardin des Nymphes est constituée de pièces uniques.
Malgré les précautions prises pour assurer la synchronisation des stocks, un Produit peut exceptionnellement devenir indisponible à la suite d'une vente simultanée sur plusieurs canaux de vente.
Dans cette hypothèse, le client sera informé dans les meilleurs délais.
Il pourra choisir :
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le remboursement intégral des sommes versées ;
ou
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un Produit équivalent, sous réserve de son accord exprès.
Article 54 – Respect des ventes en direct
Les ventes en direct sont organisées afin de permettre à chaque participant de découvrir les Produits dans une ambiance conviviale.
Afin d'assurer le bon déroulement des présentations, les participants s'engagent notamment à :
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respecter les autres participants ;
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éviter tout comportement perturbant le déroulement de la vente ;
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attendre que le Produit soit présenté avant de demander sa réservation, sauf indication contraire donnée par Le Jardin des Nymphes ;
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respecter les modalités de réservation annoncées pendant le live.
Le Jardin des Nymphes se réserve le droit d'exclure de ses ventes en direct toute personne adoptant un comportement manifestement injurieux, agressif, frauduleux ou perturbant de manière répétée le bon déroulement des ventes, sans préjudice des droits dont cette personne pourrait bénéficier au titre d'une commande déjà conclue.
Article 55 – Engagement qualité
Le Jardin des Nymphes met tout en œuvre afin d'offrir à ses clients :
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des Produits soigneusement sélectionnés ;
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une description fidèle des Produits ;
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une préparation minutieuse des commandes ;
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un emballage adapté à la fragilité des minéraux ;
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un service client disponible et à l'écoute.
Chaque commande est préparée avec la même attention, qu'il s'agisse d'un petit galet ou d'une pièce de collection.
Notre ambition est d'offrir une expérience d'achat fondée sur la confiance, la transparence et le respect de nos clients.